Acte de restauration du royaume d'Angmar

Nous, Philippe, Empereur émérite d'Edoran, Basileus de Moldavia, Duc d'Osgiliath, chef de la Maison royale d'Angmar,

1. Déclarons assumer nos droits à la Couronne d'Angmar sous le nom de Klausdène, quatrième du nom, et nous proclamons à compter de ce jour par droit de naissance et de lignage, Roi d'Angmar, Comte & Gouverneur de Klausbourg, Commandant de la Citadelle de Helm, Grand-Maître de l'Ordre du Serpent, Grand-Maître de l'Ordre de Saint Pierre et Nicolas,

2. Déclarons relever et restaurer la Couronne d'Angmar sur l'empire de ses anciennes frontières,

3. Avons octroyé et octroyons à nos estimés sujets du Royaume d'Angmar la présente constitution, présentée à Nos féaux sujets réunis en Parlement,

Article I
Le Roi est le Chef de l’Etat.
La Couronne est transmise à Sa Majesté le Roi Klausdène IV, descendant et héritier général Sa Majesté Klausdène 1er, premier souverain d'Angmar. Le Roi désigne discrétionnairement l’Héritier de la Couronne. Le Prince Héritier devient Chef de la Maison Royale d’Angmar après la mort ou l’abdication du Roi. Il ne devient roi qu'après son couronnement par le plus anciens citoyens du Royaume.
Les anciens Rois, les membres de la famille royale et les descendant du Roi portent le titre de Prince d’Angmar avec qualité d’Altesse Royale.

Article II
Tous les citoyens d’Angmar sont membres du Parlement.
Le Parlement discute et vote les lois proposées par un citoyen, par le Roi ou un de ses commissaires.
Le Roi dispose d’un droit de veto suspensif de 15 jours sur les lois adoptés par le Parlement.
Le Roi promulgue officiellement les lois dans les plus brefs délais après leurs adoptions.

Article III
Les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire sont détenus par le Roi.
Le Parlement peut exercer un droit de remontrance des actes royaux.
Le Parlement s'établit en tribunal pour juger des crimes et délits commis dans le royaume.

Article IV
En toute chose, la Coutume prévaut si aucune autre loi ou Coutume ne s’y est substituée.

Article V
La Très Sainte Zorthodoxie Apoztolique et Universelle est la religion du Prince et de l'Etat.

La pratique des autres cultes est tolérée lorsqu’elle est le fait de communautés d’origine étrangère ou de communauté pratiquant leur culte de longue date et par une tradition solidement établie. L’autorisation d’autre culte ne se fait que par la loi. Le Roi peut interdire la pratique d’un culte qui trouble l’ordre public dans les conditions que fixe une loi.